Domaines d'activité

Nos clients sont nos plus précieuses contributions à notre service juridique préventive.
secteur de detaıl

SECTEUR DE DETAIL


Y|K Cabinet Juridique avait assumé le devoir de dirigeant juridique haut placé dans l’un des holdings qui est en position de leader dans le secteur de détail en Turquie dans sa vie professionnelle passée et s’était fait des expériences profondes au niveau du secteur.

En partant de ces expérience, Y|K Cabinet Juridique possède des compétences à un niveau élevé à un niveau élevé dans les phases de négociation dans les domaines des connaissances, de la spécialisation et de la gestion dans les phases de la présentation d’avis juridique au niveau des investissements de magasins, et des contrats de location, des contrats de location des centres commerciaux, de la franchise et des contrats de concession, des processus et des litiges du droit des affaires propres au secteur de détail, du droit des consommateurs, des processus de la logistique et de stockage, des investissements d’automatisation à montant élevé et des analyses des risques juridiques, des processus des chaines d’approvisionnement, des médias, les processus de communication et de parrainage, des achats, des processus de qualité et de sécurité des produits, des ventes sur Internet et des processus commerciaux et de toute sorte de propos juridiques relatif à ces processus, de la réalisation des analyses de risques juridiques, de l’élaboration des documents juridiques et des contrats.

droıt des socıetes et droıt commercıal

DROIT DES SOCIETES ET DROIT COMMERCIAL


Y|K Cabinet Juridique rend des services de consultation juridique approfondis pour satisfaire ses besoins pouvant naitre de la configuration des investissements des clients et de résoudre les problèmes juridiques qu’ils peuvent rencontrer au niveau de leurs opérations. Les champs d’action de Y|K Cabinet Juridique comprennent également la création des sociétés, des succursales et des bureaux de liaison, les conventions d’actionnaires, la gouvernance d’entreprises, les stratégies de sortie et l’élaboration des autres documentations aux termes des plans d’option des parts. Y|K Cabinet Juridique fournit des services de consultation juridique à ses clients qui ont trait le plus souvent aux domaines énumérés ci-dessus notamment dans les domaines tels que le droit de la concurrence, des impôts, des affaires et de la faillite. Y|K Cabinet Juridique réalise aussi l’obtention de divers congés administratifs, permis et licences au sein des services du droit des sociétés.

Il fonde les filiales à l’étranger des clients résidant en Turquie dans les pays tels que l’Allemagne, la Pologne, la Bulgarie, l’Albanie, la Bosnie, le Kazakhstan, la Géorgie, l’Iraq et l’Egypte dont en tête l’Angleterre et la France. Les cabinets juridiques à l’étranger qu’ils ont constitués dans le domaine de l’établissement des décisions de l’assemblée générale et du conseil d’administration de la structure institutionnelle en commençant par la formation de la structure organisationnelle des ces sociétés et de l’établissement des contrats d’emploi des travailleurs et des contrats d’achats de marchandises et de services offrent des services de consultation et de coordination juridique par l’intermédiaire des partenaires d’affaires.

droıt des contrats

DROIT DES CONTRATS


L’une des spécialités importantes du Y|K Cabinet Juridique est le droit des contrats. Il dispose d’une expérience et d’une spécialisation importante au sujet de l’élaboration de toute sorte de contrats à signer entre aussi bien les établissements privés que les organismes publics et les sociétés clientes, au niveau de la présentation des avis juridiques allant jusqu’à la phase de représentation des clients et de la signatures des contrats en participant à l’études des contrats et aux négociations des contrats et à propos de l’achèvement de l’opération de closing-sign off .

Y compris également les contrats d’aliénation des parts, les contrats de partenariat, les contrats de garantie, les contrats de location, le leasing, les logiciels, les licences, les franchises, les concessionnaires, la distribution, l’approvisionnement, la vente, l’investissement, les appels d’offres et les contrats de BOT, il comprend la constitution, la négociation et l’étude de toute sorte de contrats et par ailleurs les autres sujets du droit des sociétés général et du droit des obligations.

fusıons et acquısıtıons

FUSIONS ET ACQUISITIONS


Y|K Cabinet Juridique qui dispose d’une grande expérience dans le domaine des fusions et des acquisitions a rendu ses services de consultation au niveau de nombreux des projets de fusion et d’acquisition internationaux comprenant aussi bien des sociétés nationales et que des sociétés cibles étrangères. Il est muni d’une expérience et d’une spécialisation importante au niveau des études de Due Diligence. Tout comme Y|K Cabinet Juridique offre ses services de consultation juridique dans le domaine de la configuration de l’opération en question au sein de ces opérations, de la constitution des contrats ayant trait à l’opération et dans les sujets tels que la concurrence, les impôts, les marchés de capitaux et de conformité à l’autre législation, il fait à ce que soient fournies les autorisations nécessaires.

ınvestıssements etrangers

INVESTISSEMENTS ETRANGERS


Y|K Cabinet Juridique fournit des services de consultation à ses clients étrangers au sujet des investissement ayant lieu en Turquie dans les autres domaines concernés tels que la joint-venture, la fondation de société, de succursale et de bureau de liaison, la gouvernances d’entreprise, le changement de gestion, les droits des actionnaires, les responsabilités des dirigeants, les acquisitions et les incitations, les demandes de permis, la propriété intellectuelle, le droit du travail et le droit commercial général. Y|K Cabinet Juridique s’est fait au cours des années une grande expérience au niveau des fusions, des acquisitions, de l’exploitation, des transferts de patrimoine et des investisseurs étrangers et au niveau de la création des outils de la joint-venture entre les sociétés locales avec lesquels ils sont en coopération.

L’expérience dans le domaine de l’investissement étranger de Y|K Cabinet Juridique comprend aussi le service de consultation offert à ses clients dans les domaines juridiques en ce qui concerne les investisseurs de portefeuille existant en Turquie et des services de consultation relatifs aux côtés juridiques des marchés de capitaux, de la législation monétaire et des services de stockage au sein de ce service y prennent place également. Dans le contexte par ailleurs de l’expérience d’investissement étranger de Y|K Cabinet Juridique , il apporte aussi son soutien à la formation de l’infrastructure juridique disponible au niveau de ses investissements existant à l’étranger des clients turcs en plus de ceux qui ont été énumérés.

droıt des contrats

DROIT DES CONTRATS


L’une des spécialités importantes du Y|K Cabinet Juridique est le droit des contrats. Il dispose d’une expérience et d’une spécialisation importante au sujet de l’élaboration de toute sorte de contrats à signer entre aussi bien les établissements privés que les organismes publics et les sociétés clientes, au niveau de la présentation des avis juridiques allant jusqu’à la phase de représentation des clients et de la signatures des contrats en participant à l’études des contrats et aux négociations des contrats et à propos de l’achèvement de l’opération de closing-sign off .

Y compris également les contrats d’aliénation des parts, les contrats de partenariat, les contrats de garantie, les contrats de location, le leasing, les logiciels, les licences, les franchises, les concessionnaires, la distribution, l’approvisionnement, la vente, l’investissement, les appels d’offres et les contrats de BOT, il comprend la constitution, la négociation et l’étude de toute sorte de contrats et par ailleurs les autres sujets du droit des sociétés général et du droit des obligations.

prıvatısatıon

PRIVATISATION


Y|K Cabinet Juridique assure à ses clients des services de consultation juridique dans toutes les phases des processus de privatisation. Y|K Cabinet Juridique a représenté un grand nombre d’investisseurs étrangers et les principaux holdings et consortiums turcs à partir du début du programme de privatisation existant en Turquie au niveau de leurs investissements à destination des entreprises publiques turques et au niveau de l’offre au public, de l’offre attribuée, de la vente en bloc des actions, de la vente des actifs et au niveau des autres opérations notamment dans les secteurs des télécommunications, de finances, de ciment, de pétrole, d’acier, d’inspection de véhicule, de la gestion des aéroports et du secteur du tabac.

technologıe de l’ınformatıon

TECHNOLOGIE DE L’INFORMATION


Y|K Cabinet Juridique a gagné de l’expérience dans le domaine de l’information et des technologies de la communication qui enregistrent des changements rapides et aussi dans les sujets tels que les opérations de licence de technologie et de logiciel, les droits d’auteur, les demandes de brevets et de marques, le droit de l’Internet, la conformité à la législation, la confidentialité et la sécurité.

En tant qu’exemple à cela, Y|K Cabinet Juridique a représenté l’une des principaux ISP de la Turquie et les contrats d’achats de licence et de technologie au niveau des diverses opérations. Y|K Cabinet Juridique ayant représenté l’une des sociétés de développement de logiciel et de technologie importantes a offert des services de consultation juridique sur la base quotidienne à cette société allant des sujets de conformité jusqu’à l’élaboration et les négociations des contrats signés avec les clients et les fournisseurs de logiciels importants.

loı sur l’energıe

LOI SUR L’ENERGIE


Y|K Cabinet Juridique possède une expérience importante dans le secteur énergétique du fait de prendre place au sein de très diverses opérations notamment l’aliénation par les avocats prenant place en son sein des établissements publics turcs aux investisseurs étrangers et aux consortiums concernés, la participation aux appels d’offre, l’exécution des actes de procédure, les négociations de contrats, les législations concernées et les services de conformité.

droıt de la concurrence

DROIT DE LA CONCURRENCE


Les études de Y|K Cabinet Juridique comprennent les services de consultation dans les domaines d’anti-trust et du droit de la concurrence y compris les avis destinées à empêcher les violations de la concurrence, les demandes d’exonération et d’homologation, les réponses aux instructions de l’Officie de la Concurrence et les suivis des procès concernés Y|K Cabinet Juridique représente ses clients dans toutes les branches du droit de la concurrence y compris aussi au niveau des fusions et des acquisitions, des entreprises communes, des limitations verticales et horizontales, l’application de prix prédateur, la monopolisation, abus de la position dominante, les aides d’Etat, les problèmes de la propriété intellectuelle, les législations qui règlementent certains secteurs, les adjudications publiques et la protection du consommateur.

Y|K Cabinet Juridique offre par ailleurs à ses clients des services de consultation au sujet des effets des opérations commerciales sur la formation de la monopolisation qu’ils ont réalisés tels que la conclusion des contrats de licence et des contrats de distribution, de marketing et de vente ou les activités de partenariat commercial.

reglement des lıtıges / legıslatıon sur les voıes d’executıon et sur la faıllıte

REGLEMENT DES LITIGES / LEGISLATION SUR LES VOIES D’EXECUTION ET SUR LA FAILLITE


Y|K Cabinet Juridique représente ses clients au niveau des divers litiges commerciaux, administratifs et personnels. Le domaine d’expérience de Y|K Cabinet Juridique va du suivi des procès jusqu’à l’arbitrage, à la médiation, le règlement des litiges par des voies alternatives, à l’exequatur des jugements et des décisions d’arbitre et à l’encaissement des créances notamment en ce qui concerne les opérations bancaires, des marchés de capitaux et les opérations financières. Par ailleurs, Y|K Cabinet Juridique a une expérience importante au niveau des poursuites pour dettes dues aux créances commerciales des sociétés.

droıt des affaıres

DROIT DES AFFAIRES


Y|K Cabinet Juridique possède des connaissances et des expériences très importantes au niveau de présenter des opinions juridiques multidimensionnelles se rapportant aux litiges du droit des affaires aussi bien du côté de l’Employeur que du côté de l’Ouvrier en prenant pour base les principes qui dominent le droit des affaires collectives et individuelles, d’élaborer des documents juridiques de la signature du contrat de travail à la sociétés cliente jusqu’à la fin du contrat et présenter des avis juridiques, informer le client avec des études polyvalentes et profondes dans le processus de prise de décision en basant les probabilités pouvant être rencontrées au sein des litiges du droit des affaires sur les jugements, de représenter le client devant le tribunal au sein des procès d’affaires et de présenter des propositions de solution juridiques au niveau des processus semblables du droit des affaires.

Il a obtenu des résultats satisfaisants au niveau de représenter son client en se trouvant présent dans les inspections et les contrôles que les organismes publics peuvent réaliser auprès de la société cliente, de contester auprès aussi bien des organismes qu’auprès des instances juridictionnelles aux amendes et aux sanctions administratives.

Y|K Cabinet Juridique a une expérience large au niveau de l’établissement soigné des contrat de travail des travailleurs et des dirigeants expatriés qu’ils avaient recrutés pour les domaines de spécialisation précis des societes multinationales conformément à la loi et du suivi des processus de permis de travail auprès du ministère.

droıt de la famılle

DROIT DE LA FAMILLE


Il possède des études importes au niveau de rendre des services de consultation juridiques et faire des orientations aux clients au sein des litiges vécus dans le cadre du droit de la famille, de représenter le client devant les tribunaux au niveau des litiges existant dans le domaine du divorce, de la pension alimentaire, de la puissance paternelle, de l’établissement de relation personnelle, du partage des biens et la violence familiale et de protéger de la meilleure façon les avantages du client.

confıguratıon des creances

CONFIGURATION DES CREANCES


Des services efficaces sont offerts au niveau de la présentation d’avis juridique en ce qui concerne la configuration avec des moyens juridiques à la précédente phase sans la transmission aux instances juridictionnelle des créances commerciales et des litiges provenant des relations commerciales existant entre les clients et les autres personnes et les autres organismes, de la réalisation de l’analyse de risque juridique, la constitution des protocoles et des textes d’accord écrits semblables avec le nantissement des créances et la prise en charge de la mission de médiation et d’arbitrage suivant les demandes des clients avec la participation aux processus de négociation des parties.

formatıons sur le droıt

FORMATIONS SUR LE DROIT


Y|K Cabinet Juridique est muni d’une perfection, d’une expérience et des archives à un niveau élevé au niveau de fournir des formations aux employés non juristes et aux dirigeants hauts placés concernant leur domaine d’activité et destinées à l’application du fait d’avoir rendu des services en raison de leur mission de dirigeant juridique dans l’un des plus grands holdings qui est en position de leader du secteur de détail en Turquie et à l’extérieur aux sociétés multinationales leaders en Turquie et de fournir des formations à propos de la législation légale destinée à l’application.

bankacılık ve finans hukuku

BANKACILIK VE FİNANS HUKUKU


Y|K Cabinet Juridique est muni d’expérience au sujet de très diverses opérations financières très complètes notamment dans le domaine du financement des projets, de la titrisation d’actifs, du financement commercial, le financement structural à base fiscale et des endettements nés des marchés de crédit de syndication.

Y|K Cabinet Juridique a rendu des services de consultation juridique dans toutes les questions bancaires notamment au niveau de la législation et des dispositions juridiques aux diverses banques et aux divers établissements bancaires qui exercent leur activités en Turquie, des opérations opérationnelles quotidiennes et des questions de conformité.

Y|K Cabinet Juridique a assuré des services de consultation au niveau de opérations d’assurances, de crédit-bail et du factoring et des opérations financières existant dans le secteur d’investissement foncier aux principaux établissements de service financier turc.

legıslatıon douanıere et du commerce

LEGISLATION DOUANIERE ET DU COMMERCE


Il est muni de connaissances et d’expérience au niveau de proposer des avis juridiques au sujet de la législation légale à laquelle seront soumis les sociétés clientes au niveau des opérations d’exportation et d’importation, de faire aux clients des études d’analyse juridiques au sein des configurations du commerce extérieur en ce qui concerne la législation du commerce extérieur et les accords bilatéraux et multinationaux, et de représenter les clients devant les instances administratives et légales au niveau des litiges vécus.

Y|K Cabinet Juridique offre des services aux sociétés clientes au niveau des litiges dus à la législation du commerce extérieur et aux phases de soumission des amendes et des sanctions à des contestations et à l’implication au procès.

pro bono

PRO BONO


Y|K Cabinet Juridique fournit des services de consultation juridique bénévole à la Fondation d’Hébergement des Femmes « Mor Çatı » et à un grand nombre d’Organisations Non Gouvernementales en dehors de ceux qui ont été cités ci-dessus et représente les personnes qui sont en besoin au niveau des procès sans demander de frais de procuration.
Pour plus d'informations, contactez nous.

Bize Ulaşın